Legal notice

1. INFORMATIONS LÉGALES

Éditeur du site :

Sucrément Salé

18 rue des Jonquilles

53410 Saint-Pierre-la-Cour

Forme juridique : Auto-entrepreneur

Numéro SIRET : 10155432700011

Numéro de TVA intracommunautaire : 

Capital social :

Directeur de la publication : Coralie Hardé

2. HÉBERGEMENT

Le site sucrement-sale-3.myshopify.com est hébergé par : Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario, K2P 2L8 Canada

3. ACTIVITÉ

Sucrément Salé exerce une activité de vente de produits alimentaires en ligne.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos) est la propriété exclusive de Sucrément Salé, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

5. DONNÉES PERSONNELLES

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Responsable du traitement des données : Sucrément Salé 

Finalité du traitement : Gestion des commandes, relation client, newsletter (avec consentement) 

Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées

6. COOKIES

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7. MÉDIATION

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [À compléter avec le médiateur choisi]

8. LITIGES

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.